Le Livre vert pour une nouvelle politique en faveur de la jeunesse
Publié le :
17/07/2009
17
juillet
juil.
07
2009
Source : www.eurojuris.frMartin Hirsch, le haut commissaire à la jeunesse, a dévoilé les conclusions du Livre vert intitulé "Refonder la politique en faveur des 16-25 ans entre 2010 et 2015", élaboré par la commission sur la jeunesse.57 propositions pour refonder la politique en faveur des 16-25 ansIl ressort de ce Livre vert 57 propositions destinées à refonder la poli... Lire la suite
Historique
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Le congé paternité
Publié le : 26/03/2010 26 mars mars 03 2010Particuliers / Famille / EnfantsDepuis le 1er janvier 2002, à l’occasion de chaque naissance d’un enfant né v...Source : www.eurojuris.fr
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Droit de séjour et libre circulation des personnes
Publié le : 02/03/2010 02 mars mars 03 2010Particuliers / Famille / EnfantsLa Cour de Justice de l’Union européenne a interprété l’article 12 du règleme...Source : www.eurojuris.fr
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Les conditions d'octroi des allocations familiales
Publié le : 23/10/2009 23 octobre oct. 10 2009Particuliers / Famille / EnfantsDepuis le 1er mai 2008, les conditions d'octroi et les montants des allocatio...Source : www.eurojuris.fr
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Rentrée scolaire et grippe A/H1N1
Publié le : 28/08/2009 28 août août 08 2009Particuliers / Famille / Enfants3 mesures seront graduellement mises en place afin de prévenir la transmissio...Source : www.eurojuris.fr
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Mères porteuses: la réglementation
Publié le : 02/08/2009 02 août août 08 2009Particuliers / Famille / EnfantsEn France la maternité légale résulte de l'accouchement. Cependant, les progr...Source : www.eurojuris.fr
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Publié le : 17/07/2009 17 juillet juil. 07 2009Particuliers / Famille / EnfantsMartin Hirsch, le haut commissaire à la jeunesse, a dévoilé les conclusions d...Source : www.eurojuris.fr